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Règles et règlements canadiens sur les vélos électriques

By Haseeb Javed

Feb 18, 2022

Canadian Electric Bike Rules and Regulations | EBIKEBC

Si vous possédez un vélo électrique au Canada , il est important de comprendre les règlements et les règles concernant les véhicules électriques. Chaque province aura son propre ensemble de lois, il est donc important que vous sachiez comment elles varient. Avec différentes classes de vélos électriques, il existe quelques règles de plus qu'un vélo à propulsion humaine standard, telles que les limites de vitesse et d'âge et la taille du moteur. Jetez un coup d'œil à tout ce que vous devez savoir sur les règles et réglementations entourant les vélos électriques au Canada.


Les vélos électriques sont-ils légaux au Canada ?

La réponse courte est oui, les vélos électriques sont légaux au Canada. Mais il existe des règles spécifiques quant à ce qui est considéré comme un vélo électrique. Vous trouverez ci-dessous des règles universelles dans toutes les provinces du Canada concernant les vélos électriques :

  • Les moteurs sont limités à une puissance de 500 W et ne peuvent pas parcourir plus de 32 kilomètres à l'heure avec la seule puissance du moteur sur un terrain plat
  • Les vélos électriques doivent avoir un guidon de direction et des pédales entièrement utilisables. Le vélo ne peut pas être contrôlé uniquement par la batterie et le moteur doit se désengager lorsque le cycliste arrête de pédaler
  • Il est interdit de modifier le moteur du véhicule pour créer des vitesses supérieures à 32 km/h (20 miles/h)
  • Les termes « vélo à assistance » ou « vélo à assistance électrique » (PAB) sont les termes techniques fédéraux pour un vélo électrique. Cela s'applique uniquement aux vélos à assistance électrique et exclut les véhicules équipés de moteurs à combustion interne
  • Tous les coureurs doivent porter un casque de vélo ou de moto à tout moment lors de la conduite
  • Un étiquetage spécifique du vélo électrique est requis indiquant qu'il répond à toutes les exigences fédérales et provinciales nécessaires
  • Un vélo électrique classé doit avoir un moteur attaché qui fonctionne à l'électricité et non au gaz
Un homme plus âgé qui utilise un vélo électrique

Règles sur les vélos électriques par province

Même s'il existe des règles universelles, il existe également des règles spécifiques aux provinces. Voici quelques règlements différents pour chaque province canadienne.

Alberta – L'Alberta identifie les vélos électriques comme des « vélos électriques », ce qui correspond à la définition fédérale de « vélo à assistance électrique ». Les passagers ne sont autorisés sur le vélo électrique que s'il est équipé d'un siège désigné pour le passager. Les coureurs doivent être âgés de 12 ans ou plus et il n'y a aucune restriction de poids.

Colombie-Britannique - En Colombie-Britannique , les vélos électriques sont identifiés comme un "cycle à assistance motorisée", ce qui signifie que le véhicule doit être capable de combiner la puissance de la pédale humaine avec l'assistance du moteur électrique. Les coureurs doivent être âgés de 16 ans ou plus. Voir tous les détails d' ICBC

Ontario – En Ontario , le poids maximal d'un vélo électrique doit être de 120 kg et nécessiter une distance de freinage maximale de neuf mètres. Selon la loi, un véhicule dépassant ce poids ne sera plus classé comme vélo électrique. Les coureurs doivent être âgés de 16 ans ou plus. Les municipalités sont également autorisées à restreindre les endroits où les vélos électriques peuvent être utilisés dans leurs rues, pistes cyclables et sentiers, ainsi qu'à restreindre certains types de vélos électriques. Plus d'informations peuvent être trouvées ici .

Manitoba – Le Manitoba suggère que les vélos électriques ne doivent pas avoir plus de trois roues touchant le sol. Les coureurs doivent également être âgés d'au moins 14 ans ou plus. Plus d'informations provinciales peuvent être trouvées ici .

Nouveau-Brunswick – Il existe des règles uniques au Nouveau-Brunswick . Les vélos électriques doivent avoir des jantes supérieures à 22 cm et le siège doit être à 68 cm du sol. Le vélo électrique doit également avoir un phare si le conducteur l'utilise la nuit. Il n'y a actuellement aucun âge minimum pour conduire un vélo électrique au Nouveau-Brunswick.

Nouvelle-Écosse – En Nouvelle-Écosse , les vélos à assistance électrique sont classés de la même manière que les vélos à pédales standards. Les coureurs doivent porter leur casque de vélo homologué avec sa jugulaire en place. Plus d'informations provinciales peuvent être trouvées ici .

Île-du-Prince-Édouard - L'Île-du-Prince- Édouard est la dernière province à mettre à jour ses règles concernant les vélos électriques afin de les aligner davantage sur les autres provinces et régions. Une observation intéressante est l'exigence d'un « feu arrière» ou d'un feu arrière pour que tout vélo électrique soit légal à l'Île-du-Prince-Édouard.

Québec - En plus des règles universelles, au Québec , les vélos électriques peuvent avoir jusqu'à trois roues et doivent inclure l'étiquette originale imprimée par le fabricant. Les cyclistes doivent avoir 14 ans et plus pour utiliser le vélo électrique et s'ils ont moins de 18 ans, doivent avoir un permis de cyclomoteur ou de scooter (permis de classe 6D). Plus d'informations provinciales peuvent être trouvées ici .

Saskatchewan – La Saskatchewan a deux classifications pour les vélos à assistance électrique : un vélo à assistance électrique, qui utilise des pédales et un moteur en même temps, ou un vélo électrique qui utilise soit des pédales et un moteur, soit un moteur uniquement. Le vélo électrique doit être conforme aux Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada (NSVAC) pour un vélo à assistance électrique. Le cycle d'alimentation nécessite également au moins un permis de conduire d'apprenti. Le vélo à assistance électrique ne nécessite ni permis ni immatriculation. Les coureurs doivent être âgés de 14 ans ou plus.

Terre-Neuve-et-Labrador – Les vélos électriques doivent être équipés d'un feu arrière rouge, d'un réflecteur et d'un feu avant blanc. Les conducteurs de plus de 18 ans n'ont pas besoin de permis ou d'enregistrement, mais les conducteurs âgés de 14 à 17 ans ont besoin d'un permis autorisé pour conduire un scooter, un vélo électrique ou un cyclomoteur.

Territoires du Nord-Ouest – Les territoires relèvent de la compétence fédérale, les passagers doivent donc suivre les règles fédérales.

Sur quelles routes pouvez-vous rouler avec votre vélo électrique

Tout comme les vélos à propulsion humaine normaux, les vélos électriques peuvent rouler et partager les routes et les chemins empruntés par d'autres vélos et véhicules. Encore une fois, assurez-vous de vérifier vos règlements provinciaux et restez à jour avec les règles avant de rouler.

Certaines règles notables dans certaines provinces comprennent:

  • En Ontario, les cyclistes peuvent utiliser leur vélo électrique sur la plupart des routes et autoroutes où les vélos traditionnels sont autorisés. Cependant, les exceptions incluent les autoroutes de la série 400, les autoroutes et d'autres zones où les vélos ne sont pas autorisés.
  • Les cyclistes ne sont pas non plus autorisés à circuler sur les routes municipales, y compris les trottoirs, où les vélos sont interdits en vertu des règlements. Les cyclistes à vélo électrique ne sont pas non plus autorisés à rouler sur les sentiers, les chemins et les voies où il est indiqué que les vélos électriques sont expressément interdits.
  • En Nouvelle-Écosse, les vélos électriques sont légalement autorisés sur les autoroutes
  • Au Québec, les vélos électriques peuvent être utilisés sur toutes les routes sauf les autoroutes (ce qui inclut leurs rampes de sortie et d'accès)

En Colombie-Britannique, tous les vélos électriques sont autorisés sur les autoroutes et les vélos électriques de classe 1 peuvent rouler sur tous les sentiers où les vélos de montagne et autres vélos sont déjà autorisés. Avec un vélo électrique de classe 2 ou 3, vous pouvez rouler sur les sentiers et les routes désignées pour les véhicules à moteur.

Personnes âgées possédant des vélos électriques au Canada

Même s'il existe différentes règles régissant les vélos électriques au Canada, il n'y en a pas trop à suivre. Soyez malin et respectez les règles. Conduire un vélo électrique est censé être amusant ! Si vous ne savez pas quel vélo électrique est fait pour vous, parlez à nos experts et ils pourront vous aider à trouver le vélo qui vous convient.

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6 commentaires

eric

eric

question about the ENVO Flex Overland since the peak is 1000w is it legal in bc? ICBC says 500w max

question about the ENVO Flex Overland since the peak is 1000w is it legal in bc? ICBC says 500w max

Paul Doucette

Paul Doucette

Can I use an ebike that has a 2000w motor to obtain a motorcycle license? It has rear brake light
and front and back signal lights. The riding test would be the same. I want to register it..get plates
and insurance.

Can I use an ebike that has a 2000w motor to obtain a motorcycle license? It has rear brake light
and front and back signal lights. The riding test would be the same. I want to register it..get plates
and insurance.

Steve

Steve

There are no classes of Ebikes in BC. The quoted above mentions some policy written up by BC Parks but the facts are on ICBC’s Site and Policies are just that, they are not laws. The problem is when people in Govt do not do their homework and write stuff like that when it is not the law and even threaten with fines if you don’t obey the policy. Silly really, Go to ICBC and read what a Ebike is for starters. It cannot be more than 500 watts or it is not an ebike. Every Bike ship in BC offers what they call class 1 bikes that are 750 watts, again, an ebike cannot be more than 500 watts,It cannot go over 32kmph on flat ground and it must have pedal assist but there is more to it than that and you can read the Law around it as pointed to by ICBC’s site and you will see it can have a throttle as well. ICBC’s site on ebike https://www.icbc.com/vehicle-registration/specialty-vehicles/Low-powered-vehicles/Pages/Electric-bikes.aspxcurrent
And laws in BC if you follow the link are here https://www.bclaws.gov.bc.ca/civix/document/id/crbc/crbc/151_2002

There are no classes of Ebikes in BC. The quoted above mentions some policy written up by BC Parks but the facts are on ICBC’s Site and Policies are just that, they are not laws. The problem is when people in Govt do not do their homework and write stuff like that when it is not the law and even threaten with fines if you don’t obey the policy. Silly really, Go to ICBC and read what a Ebike is for starters. It cannot be more than 500 watts or it is not an ebike. Every Bike ship in BC offers what they call class 1 bikes that are 750 watts, again, an ebike cannot be more than 500 watts,It cannot go over 32kmph on flat ground and it must have pedal assist but there is more to it than that and you can read the Law around it as pointed to by ICBC’s site and you will see it can have a throttle as well. ICBC’s site on ebike https://www.icbc.com/vehicle-registration/specialty-vehicles/Low-powered-vehicles/Pages/Electric-bikes.aspxcurrent
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Noel

Noel

Hi there, I live in an apartment condo and I’m lucky to be given an EV parking spot when I first bought our unit. Unfortunately, I don’t have an EV car yet. Recently, our strata wants to switch my spot with another owner who has an EV car. I’m thinking of buying an electric bike to keep my EV spot. My question is, if I buy an electric bike, will it be considered an electric vehicle?

Hi there, I live in an apartment condo and I’m lucky to be given an EV parking spot when I first bought our unit. Unfortunately, I don’t have an EV car yet. Recently, our strata wants to switch my spot with another owner who has an EV car. I’m thinking of buying an electric bike to keep my EV spot. My question is, if I buy an electric bike, will it be considered an electric vehicle?

Brent Westerik

Brent Westerik

Regulations for e-bikes have been updated, they are now in line with the rest of Canada

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Brent Westerik

Brent Westerik

I should have said Regulations for PEI

I should have said Regulations for PEI

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